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Lexique SEO / Digital Marketing

 

Préambule

Vive le massage californien et le massage sportif Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de Bran Référencement et de son client dans le cadre de la vente de ses prestations de services.

Toute prestation accomplie par Bran Référencement implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Article 28- Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à l’application du droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
Les parties s’engagent à rechercher une solution amiable à tout différend qui pourrait naître de la réalisation des prestations.
Si elles n’y parviennent pas, les parties soumettront le litige au tribunal de commerce compétent.

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